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Marc et Samia Larère, qui ont refusé de vacciner leurs enfants avec le DT-Polio, ont été condamnés ce 7 janvier à deux mois de prison avec sursis.
Le tribunal correctionnel d’Auxerre (Yonne) sanctionne ainsi leur « refus de se soumettre à l’obligation vaccinale ». Les époux Larère encouraient 2 ans de prison et 30 000 euros d’amende.
Dans une décision rendue au mois de mars 2015, le Conseil constitutionnel a affirmé que la vaccination obligatoire d'un enfant était conforme à la Constitution française de 1958.
Cette juridiction était appelée à se prononcer à la suite d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée par le couple, convoqué devant le tribunal correctionnel d'Auxerre.
Pour ce dernier, le vaccin contre la diphtérie, le tétanos et la polio. Le vaccin DTP contenait un produit toxique.
« En imposant ces obligations de vaccination, le législateur a entendu lutter contre trois maladies très graves et contagieuses ou insusceptibles d'être éradiquées. »
Ils ont ainsi souligné que cette obligation, qui concerne trois vaccins, s'avère notamment conforme « à l'exigence constitutionnelle de protection de la santé. Le tribunal les a donc poursuivis pour « soustraction par un parent à ses obligations légales compromettant la santé (…) de son enfant ».
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